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vignetteauto1Vous vous souvenez de ce passé finalement pas si loin ou cette drole de chose tapissée les pare-brises de toutes les voitures en France ? On rembobine tout alors et on va découvrir ce petit autocollant 🙂

C’est en 1956, que Guy Mollet veut trouver une nouvelle source de financement pour garantir un revenu minimum aux personnes de plus de 65 ans, et comme les finances publiques françaises sont à sec, le choix se porte très vite sur l’automobile, produit considéré comme luxueux à l’époque. Le montant de la vignette est assujettis à  la « puissance fiscale » (les véhicules d’importation étant d’une puissance fiscale plus élevés, l’État incite par la même occasion à la consommation nationale). Les plus de 65 ans en sont exonérés. Adopté par le Parlement, le 27 juin 1956, le texte entre en application en septembre et les premières vignettes arborant la mention « Fond national de solidarité » sont apposées sur les pare-brise en décembre.

Malgrès un effet négatif en terme de vente de voiture cette année la, l’État ne renonce pas à cet impôt, bien au contraire. En 1959, l’état  récupère directement le produit de la vignette, mais le gouvernement en 1973 promet de verser un montant rigoureusement équivalent au Fonds National de solidarité.

En 1984, avec la décentralisation, l’État se met à l’abri en transférant aux départements la prise en charge sociale des « anciens » et leur concède la recette de la vignette ainsi que la responsabilité d’en fixer le montant. Son prix est donc très variable d’un département à l’autre (ce qui a été un autre motif de critique de cette taxe, accusée de ne pas être équitable). Certains conseils vignetteauto2généraux ont recours à des politiques tarifaires « agressives » pour inciter les sociétés qui immatriculent beaucoup de véhicules (en particulier les sociétés de location) à le faire dans leur département. La Marne, de 1996 à 1999 environ, fixe un prix de la vignette de moitié inférieur à la moyenne des autres départements, attirant de très nombreuses sociétés, au point que le nombre d’immatriculations dans ce département fut multiplié par cinq, et les recettes de la vignette y furent donc plus que doublées (sans compter l’augmentation des recettes perçues pour l’établissement des certificats d’immatriculation, qui sont perçues non par le département, mais par la région).

En 2000, elle est supprimée par Laurent Fabius pour tous les véhicules particuliers (l’État versant à la place une nouvelle dotation aux départements), mais continue d’exister pour les véhicules professionnels.

Voila l’histoire de ce petit autocollant peu populaire qui aura quand même mis son temps pour disparaitre et qui chose étrange disparait au début du nouveau millénaire …

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